Bon de commande
Voici votre bon de commande en format word, vous pouvez le remplir et l'adresser, accompagné de votre règlement par chèque à TOUT’ EPICES 12 Rue du Moulat 31800 SAINT-GAUDENS.A réception de votre règlement votre marchandise vous sera envoyé en colissimo (48 H en France métropolitaine)
TOUT' EPICES
12 Rue du Moulat 31800 SAINT-GAUDENS
Tél : 05 61 95 91 58
Mail : toutepices@orange.fr
Heures d'ouverture magasin :
Mardi au Samedi : 9H 12H et 14 H 19 H
Fermeture le lundi
Fax : 05 62 00 12 30
RCS Bordeaux SIRET: 498 528272 00012 Code NAF: 522F
N° TVA intracommunautaire: FR 2849852827200012
CONDITIONS DE VENTE
1) La commande
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci:
-En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la boutique Tout'Epices ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit.
-Les commandes ne sont définitives que lorsqu' elles sont confirmées par le règlement intégral du montant de la commande effectuées lors de la réception de votre règlement par chèque à l'ordre de Tout'Epices.
-Toute modification ou résolution de la commande par l'acheteur ne peut être prise en considération et le montant versé ne sera pas restitué.
-Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles.
-Pour commander vous devez envoyer par courrier, e-mail ou par fax un bon de commande rédigé par vos soins, accompagné de votre règlement à :
TOUT' EPICES 12 Rue du Moulat 31800 SAINT-GAUDENS ' 05 61 95 91 58
Mail : toutepices@orange.fr Fax : 05 62 00 12 30
2) Le paiement
par: Chèque bancaire, CCP (pour la France)
Vous devez absolument régler la totalité de vos achats à la commande en Euros.
3) La livraison
Votre colis sera transporté par les services postaux internationaux et sera livré par la Poste de votre pays dans les conditions habituelles à l'adresse indiquée à la commande. Le coût et les délais de livraison de votre colis varient en fonction de l'éloignement du pays de destination.
La livraison est effectuée dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, par avis de mise à disposition.
Les délais de livraison sont ceux indiqués par la poste ou le transporteur. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.
Le transfert des risques a lieu dès la remise des articles par le vendeur au transporteur, les articles voyagent aux frais et risques de l'acheteur.
Lors de la réception du colis, l'acheteur devra vérifier la conformité et l'état des produits expédiés Les observations doivent être précises et notifiées par courrier électronique et par courrier recommandé sous 48 heures.
4) Les prix et coût du transport
Le prix des articles vendus sont ceux qui figurent sur le site Internet et s'entendent Toutes taxes comprises. Ils sont fermes et définitifs sauf dans des conditions de quantité particulières. Le prix indiqué pour les frais de transport correspond, pour la France à des tarifs choisis par le client et pour l'étranger à des tarifs d'envoi prioritaire proposé par la Poste Française. Le coût total du transport est calculé automatiquement sur le montant de votre " chariot" et est indiqué sur la facture expédiée avec le colis.
5) Garantie
Le vendeur garantit que les articles ont fait l'objet d'un contrôle qualité et sont exempts de défauts notables. Aucune autre garantie ne sera accordée au-delà de dix jours après réception de commande - Ni la boutique Tout'Epices, ni le client ne sauraient être tenu responsable de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à son contrôle, incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de: guerre, d'émeute, d'insurrection, d'interruption de transport, de problème d'importation ou d'exportation, de grève, de pénurie, d'incendie, de tremblement de terre, de tempête, d'inondation.
6) Règlement des litiges
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, les parties doivent rechercher une solution amiable avant de déclencher toute action en justice. En cas de litige, seule la législation et la langue française seront applicables.
Toute réclamation doit être adressée par courrier recommandé à la Boutique Tout'Epcies. En cas d'échec du règlement amiable, le litige relatif à interprétation ou à exécution du contrat sera de la compétence du Tribunal de Grande Instance de Toulouse, France.
7) Acceptation
Après acceptation de la commande, la marchandise envoyée ne sera ni reprise ni échangée.
Vous devez vérifier les colis à l'arrivée et indiquer au transporteur toutes réserves justifiées, par lettre recommandée avec avis de réception dans les trois jours ouvrables après livraison. Si les Produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en quantité au descriptif de la Confirmation de commande, vous devez nous adresser vos réclamations dans les sept (7) jours suivant la livraison. Si le retour du Produit est accepté par la boutique Tout'Epices, vous devez le remettre dans son emballage d'origine, avec bon de retour et preuve d'achat. Vous supportez les frais de retour.
8) Copyright
La boutique Tout'Epices détient les droits de propriété intellectuelle sur les photos ci-incluses et sur les présentes conditions générales de vente.
Toute reproduction de ce site, totale ou partielle tant en France qu'à étranger est interdite, compte tenu des dispositions légales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et artistique.
Toute utilisation commerciale de celui-ci est illicite et sujette à des poursuites devant les Tribunaux compétents de Toulouse.
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